Pour la Transparence des Comptes Publics dans les collectivités territoriales

DECOUVRIR

Ce premier niveau ‘Découvrir' va vous permettre de vous familiariser avec les documents publiés par les communes et la structure de leurs comptes (budgets, comptes administratifs, etc…)

Il comporte 5 modules

1 - M 1-0 Notre démarche

Ce module a pour but de faire découvrir les documents publiés par les communes  (voir la suite)

2 – M 1-1 Les maquettes

Ce module décrit les documents administratifs règlementaires que doit publier toute commune (budgets, comptes administratifs, etc…) (voir la suite)

3 – M 1-2 L'Organisation Comptable

Ce module décrit la logique de comptabilisation des recettes et dépenses des communes – réelles, reste à réaliser, opérations d'ordre, etc…(voir la suite)

4 – M 1-3 Les Natures et les Chapitres

Ce module explique la ventilation des recettes et dépenses des communes selon leur nature dans les ‘chapitres' – frais de gestion, dépenses de personnel, subventions aux associations, recettes fiscales, dotations. (voir la suite)

5 -M 1-4 Les Fonctions

Ce module décrit la ventilation de ces mêmes dépenses et recettes selon leurs fonctions – sport, écoles, famille, etc…- (voir la suite)

6 – M 1-5 Et Maintenant

Premier bilan de cette découverte des comptes et de ce qu'on peut en tirer.(voir la suite)

M 1- 0 Notre démarche

Théodule

Quelles sont les préoccupations des habitants et des contribuables locaux ?

Pour ses habitants la commune doit :

  • Assurer le fonctionnement des services à la population dans les meilleures conditions d'efficacité et financières.,
  • Garantir la disponibilité des équipements nécessaires et suffisants pour ses besoins propres et ses services

Pour les contribuables locaux la commune a la responsabilité :

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M 1-2 L’organisation comptable

Un premier résultat

Théodule

Avec le module précédent vous avez relevé, notamment, les deux ratios suivants :

  • « Les dépenses réelles de fonctionnement par habitant »
  • « Les recettes réelles de fonctionnement par habitant ». 

Pourquoi parle-t-on de dépenses et de recettes réelles ?  La réponse est dans l’organisation mise en œuvre pour répondre simultanément aux attentes locales et à la vision financière de la comptabilité publique.  

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M 1-3 Les natures et les chapitres

Les principales dépenses de fonctionnement de la commune.

Théodule

Nous avons découvert précédemment que le résultat réel de l’année est la somme de deux résultats réels : le résultat réel de la section de Fonctionnement et le résultat réel de la section d’Investissement. Est-il possible maintenant d’analyser dans chaque section quelles sont les principales dépenses et les principales recettes qui expliquent ces résultats ?

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M 1-4 Les fonctions

A la recherche des coûts des services

Théodule

Ce module va vous faire découvrir comment les comptes de la commune présentent les dépenses et les recettes par services.

Nous venons de voir comment sont analysées par chapitres les dépenses et les recettes réelles qui composent les résultats réels de la  section de Fonctionnement. Nous allons maintenant aborder une présentation des comptes qui est indispensable pour connaître la destination de ces mêmes dépenses et recettes réelles la ventilation par fonction.

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