Cette présentation des chapitres reprend intégralement les libellés des lignes des tableaux II A2 et II A3 .
Le but de cette présentation n’est pas d’être exhaustif et de proposer une définition précise de chaque chapitre, mais c’est de fournir des mots clés permettant à chacun de disposer de repères suffisants pour lire sans difficulté les maquettes.
Au niveau 1 de notre formation certains chapitres peuvent rester dans l’attente d’explications. Des modifications seront probablement apportées avec le niveau 2 de notre formation intitulé « Comprendre ».
Remarque importante : Un chapitre est le regroupement d’un certain nombre d’articles (ou comptes). Dans les sommaires des maquettes sont répertoriés deux présentations : une au niveau chapitres et une au niveau articles. Si on a besoin d’approfondir le contenu d’un chapitre il est donc possible de consulter les tableaux détaillés par articles.
EN SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses et recettes de gestion courante
Ce chapitre regroupe les dépenses courantes telles que : Pour plus de précisions on consultera dans la brochure la page Réf A1 « Section de fonctionnement – détail des dépenses »
Ce chapitre regroupe les dépenses réelles suivantes : Pour plus de précisions on consultera dans la brochure la page Réf A1 « Section de fonctionnement – détail des dépenses »
Remarque : On peut s’étonner de trouver en dépenses un libellé faisant référence à des produits (ou recettes). La raison est que ce chapitre regroupe des dépenses venant en diminution (ou en remboursement) de recettes bien identifiées. C’est tout le sens du mot « atténuation ». Exemple : la commune encaisse initialement la taxe d’habitation avant tout abattement, puis le montant des abattements lui est prélevé (c’est une atténuation du produit « taxe d’habitation ») Ce chapitre regroupe les principales dépenses suivantes : Selon les communes il peut y avoir quelques particularités. Aussi pour plus de précisions on consultera dans la brochure la page Réf A1 « Section de fonctionnement – détail des dépenses »
Ce chapitre regroupe Selon les communes il peut y avoir quelques particularités. Aussi pour plus de précisions on consultera dans la brochure
Remarque : On peut s’étonner de trouver en recettes un libellé faisant référence à des charges (ou dépenses). La raison est que ce chapitre regroupe des recettes venant en régularisation (ou en reversement) de dépenses bien identifiées et comptabilisées en brut. C’est tout le sens du mot « atténuation ». Exemple : La commune verse la TVA sur ses achats de biens d’équipement. Plus tard elle récupère une partie de cette TVA en atténuation de la charge initiale. Quelles types de charges peuvent être atténuées ?
La commune offre des services à ses administrés, mais ceux-ci sont rarement gratuits. En effet le conseil municipal vote chaque année les tarifs de chacun des services qui lui procure des recettes (ou produits). Les produits des services correspondent aux tarifs sont : Les produits du domaine sont : Les ventes diverses sont :
Dépenses et recettes diverses de gestion
C’est essentiellement :
Il est difficile de recenser tous les cas d’exception et dans chaque commune on consultera le tableau présentant « le détail des dépenses de la section de fonctionnement Réf III – A1 ». Il est fréquent que le compte « 678 autres charges exceptionnelles » affiche un montant important. Pour en connaître le contenu il faudra demander les explications au service financier et comptable de la commune. Mais au hasard des libellés on trouve par exemple :
Produits de participations
Droits et pénalités perçues Produits des cessions d’immobilisations Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnelles
EN SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses et recettes d’équipement
Frais d’études Frais de recherche et de développement
Pour rester pratique ce chapitre sera complété ultérieurement à partir des maquettes des communes de notre Territoire GPSO.
Agencements et aménagement de terrains (plantations d’arbres et d’arbustes) Constructions de bâtiments publics (Hôtel de ville, bâtiments scolaires, équipements du cimetière, etc) Installations de voirie Réseaux divers Matériels de transport Matériels de bureau et informatiques Mobiliers
Constructions non achevées Installations en cours d’achèvement
Subventions d’équipement venant des régions, des départements, d’autres organismes Amendes de police Contenu de l’onglet 2 : 3 accordeons
Ce sont essentiellement les montants réellement encaissés sur les emprunts obtenus auprès des établissements de crédit On note également quelques cautionnements reçus
Pour rester pratique ce chapitre sera complété ultérieurement à partir des maquettes des communes de notre Territoire GPSO.
Dépenses et recettes financières
Ce sont essentiellement les montants en capital des mensualités de remboursement des emprunts auprès des établissements de crédit
Prêts consentis
Ce chapitre n’est pas systématique. Généralement lorsqu’il est ouvert une annexe (Réf. IV A9) est publiée donnant le détail de ces opérations.
Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) Taxe Locale d’équipement (TLE) Excédent de Fonctionnement capitalisé
Dépôts et cautionnements reçus
Prêts Produits des cessions d’immobilisations
A titre d’exemple lorsque la commune revend un véhicule d’occasion, ce chapitre enregistre le « bénéfice » réalisé qui est la différence entre le prix de vente et le prix du véhicule restant enregistré dans la comptabilité (ou valeur résiduelle).
Mêmes remarques que pour ce chapitre en dépenses. Généralement lorsqu’il est ouvert une annexe (Réf. IV A9) est publiée donnant le détail de ces opérations.
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